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Relecture des textes : Conseillers et cadres de l’ARCOP examinent les documents types de la commande publique

Dans le cadre de la révision des textes qui encadrent les procédures applicables à la commande publique, la relecture des dossiers types était l’ordre du jour d’une retraite des conseillers et cadres de l’Autorité de Régulation de la Commande Publique (ARCOP).

La rencontre qui était organisée le 02 Mai 2023 à l’Espace ALZEN, région de Tillabéry, a vu également la participation de personnes ressources essentiellement constituées de Directeurs des Marchés Publics (DMP) et Contrôleurs des Marchés Publics et des Opérations Budgétaires (CMP/OB). L’objectif de la retraite était de procéder à un examen minutieux des textes afin de les adapter à la nouvelle règlementation.

Au cours des échanges, les participants se sont penchés sur le dossier type travaux4; le dossier type de préqualification; le dossier type fournitures et services connexes4; le dossier type services courants ; les dossiers types DRP travaux, fournitures et services; les dossiers types prestations intellectuelles, présélection et de demande de proposition ; le dossier type demande de cotation, le projet d’arrêté sur les modalités de recours aux bons de commande et aux achats sur simple facture et le guide de l’utilisateur.

Conformes aux dossiers types communautaires notamment le dossier standard régional d’acquisition de l’UEMOA, ces documents contiennent des renseignements pour la passation et l’exécution d’une commande publique. Ils visent à renforcer la transparence et à assurer les conditions optimales d’une saine mise en concurrence.

Durant quatre jours de travaux, les conseillers en régulation de la commande publique et les cadres de l’ARCOP ont passé au peigne fin l’ensemble des textes en examen afin de les conformer au nouveau cadre réglementaire.

                                                                                                                                                                         Maharou Habou